Le traitement des plus-values et des moins-values en BIC


	Chapitre 1. Qu’est-ce qui relève du régime d’imposition des plus-values ?

	Chapitre 2. Comment calcule-t-on une plus ou moins-value ?

	Chapitre 3. Comment qualifie-t-on la plus ou moins-value ?

	Chapitre 4. Les cas particuliers

	Chapitre 5. Comment sont imposées les plus-values ?

	Chapitre 6. Exercices

Table des matières


Chapitre 1. Qu’est-ce qui relève du régime d’imposition des plus-values ?


Chapitre 2. Comment calcule-t-on une plus ou moins-value ?

		2.1. Les éléments non amortissables

		2.2. Les immobilisations amortissables


Chapitre 3. Comment qualifie-t-on la plus ou moins-value ?

		3.1. Dans le cas d’un élément non amortissable

		3.2. Dans le cas d’une immobilisation amortissable

		3.2.1. En cas de plus-value
		3.2.2. En cas de moins-value

Chapitre 4. Les cas particuliers

		4.1. Les titres

		4.2. Les dépréciations sur titres

		4.3. Les brevets

		4.3.1. Les concessions de brevets
		4.3.2. Les ventes de brevets

Chapitre 5. Comment sont imposées les plus-values ?

		5.1. Le traitement de la PVNCT

		5.2. Le traitement de la MVNCT

		5.3. Le traitement de la PVNLT

		5.4. Le traitement de la MVNLT


Chapitre 6. Exercices