Le traitement des plus-values et des moins-values en BIC
Chapitre 1. Qu’est-ce qui relève du régime d’imposition des plus-values ?
Chapitre 2. Comment calcule-t-on une plus ou moins-value ?
Chapitre 3. Comment qualifie-t-on la plus ou moins-value ?
Chapitre 4. Les cas particuliers
4.1. Les titres
4.2. Les dépréciations sur titres
4.3. Les brevets
Chapitre 5. Comment sont imposées les plus-values ?
Chapitre 6. Exercices
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4.2. Les dépréciations sur titres

Lorsqu’à l'inventaire, la valeur d'un titre est inférieure à son prix d'acquisition, l'entreprise doit comptabiliser une dépréciation (voir chapitre sur les charges déductibles).

Pour le fisc, cette dépréciation constitue une moins-value à long terme.


A l’inverse, lorsque la dépréciation devient inutile, il faut effectuer une reprise de cette dépréciation. Pour le fisc, la reprise constitue alors une plus-value à long terme.

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