Le traitement des plus-values et des moins-values en BIC


	Chapitre 1. Qu’est-ce qui relève du régime d’imposition des plus-values ?

	Chapitre 2. Comment calcule-t-on une plus ou moins-value ?

	Chapitre 3. Comment qualifie-t-on la plus ou moins-value ?

	Chapitre 4. Les cas particuliers
		4.1. Les titres
		4.2. Les dépréciations sur titres
		4.3. Les brevets

	Chapitre 5. Comment sont imposées les plus-values ?

	Chapitre 6. Exercices

Chapitre 4. Les cas particuliers

		4.1. Les titres

		4.2. Les dépréciations sur titres

		4.3. Les brevets

		4.3.1. Les concessions de brevets
		4.3.2. Les ventes de brevets