Le traitement des plus-values et des moins-values en BIC


	Chapitre 1. Qu’est-ce qui relève du régime d’imposition des plus-values ?

	Chapitre 2. Comment calcule-t-on une plus ou moins-value ?

	Chapitre 3. Comment qualifie-t-on la plus ou moins-value ?
		3.1. Dans le cas d’un élément non amortissable
		3.2. Dans le cas d’une immobilisation amortissable

	Chapitre 4. Les cas particuliers

	Chapitre 5. Comment sont imposées les plus-values ?

	Chapitre 6. Exercices

Chapitre 3. Comment qualifie-t-on la plus ou moins-value ?

Deux cas sont identifiés : la plus ou moins-value est soit à COURT TERME soit à LONG TERME.

Mais cette classification diffère selon les cas où l’on est face à un élément non amortissable ou face à une immobilisation amortissable.

		3.1. Dans le cas d’un élément non amortissable

		3.2. Dans le cas d’une immobilisation amortissable

		3.2.1. En cas de plus-value
		3.2.2. En cas de moins-value