Lorsque la cession intervient moins de deux ans après l'achat, la plus-value dégagée est à court terme (situation identique aux éléments non amortissables).
Par contre, si la cession intervient plus de deux ans après l'achat, il faut comparer cette plus-value et les amortissements cumulés du bien cédé :
- si la plus-value est inférieure aux amortissements, la plus-value est à court terme ;
- si la plus-value est supérieure aux amortissements, la plus-value est à court terme jusqu'au montant des amortissements et à long terme pour la partie dépassant les amortissements.
Exemple : Une machine A acquise en N-4 pour 1000 € est revendue en N pour 600 € après avoir été amortie pour 550 €. Une autre machine B achetée 1500 € en N-3 est revendue 1600 € en N après avoir été amortie pour 450 €.
Sur la machine A, la plus-value est égale : 600 – (1000 – 550) = 600 – 450 = + 150. Cette plus value est à court terme car son montant (150) est inférieur aux amortissements pratiqués (550).
Sur la machine B, la plus-value est égale à : 1600 – (1500 – 450) = 1600 – 1050 = + 550. Cette plus value est à court terme pour le montant des amortissements pratiqués soit 450 et à long terme pour le reste soit 550 – 450 = 100.
Dans la réalité, il est très rare de rencontrer une plus-value à long terme sur une immobilisation amortissable. En effet, pour que cette situation se rencontre, il faut que le bien soit cédé à un prix supérieur au prix d’acquisition. On peut ainsi retrouver le montant de la plus-value à long terme. Dans l’exemple de la machine B, on peut contrôler que 1600 (prix de cession) – 1500 (prix d’acquisition) donne bien les 100 de PVLT.
