Le traitement des plus-values et des moins-values en BIC
Chapitre 1. Qu’est-ce qui relève du régime d’imposition des plus-values ?
Chapitre 2. Comment calcule-t-on une plus ou moins-value ?
Chapitre 3. Comment qualifie-t-on la plus ou moins-value ?
3.1. Dans le cas d’un élément non amortissable
3.2. Dans le cas d’une immobilisation amortissable
3.2.1. En cas de plus-value
3.2.2. En cas de moins-value
Chapitre 4. Les cas particuliers
Chapitre 5. Comment sont imposées les plus-values ?
Chapitre 6. Exercices
3.2. Dans le cas d’une immobilisation amortissable
3.2.1. En cas de plus-value
3.2.2. En cas de moins-value