Le traitement des plus-values et des moins-values en BIC
Chapitre 1. Qu’est-ce qui relève du régime d’imposition des plus-values ?
Chapitre 2. Comment calcule-t-on une plus ou moins-value ?
Chapitre 3. Comment qualifie-t-on la plus ou moins-value ?
3.1. Dans le cas d’un élément non amortissable
3.2. Dans le cas d’une immobilisation amortissable
Chapitre 4. Les cas particuliers
Chapitre 5. Comment sont imposées les plus-values ?
Chapitre 6. Exercices
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3.1. Dans le cas d’un élément non amortissable

Si la cession intervient moins de deux ans après l’acquisition, la plus ou moins-value est qualifiée de court terme.

Le décompte de la durée passée dans l'entreprise se fait toujours en jours. A l’inverse, si ce délai de deux ans est dépassé, la plus ou moins-value est à long terme.

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