Dans ce cas, le calcul diffère dans la mesure où la plus ou moins-value est égale à :
Prix de cession - Valeur nette comptable
Pour calculer la valeur nette comptable, tous les amortissements pratiqués jusqu'à la date de cession sont retirés de la valeur d’acquisition, y compris les amortissements non déductibles (sur les véhicules de tourisme par exemple).
VNC = Valeur d’acquisition – Amortissements cumulés
Dans tous les cas, on aura :
Une PLUS-VALUE si le RESULTAT est POSITIF ,
Une MOINS-VALUE si le RESULTAT est NEGATIF .
