Le traitement des plus-values et des moins-values en BIC
Chapitre 1. Qu’est-ce qui relève du régime d’imposition des plus-values ?
Chapitre 2. Comment calcule-t-on une plus ou moins-value ?
2.1. Les éléments non amortissables
2.2. Les immobilisations amortissables
Chapitre 3. Comment qualifie-t-on la plus ou moins-value ?
Chapitre 4. Les cas particuliers
Chapitre 5. Comment sont imposées les plus-values ?
Chapitre 6. Exercices
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2.1. Les éléments non amortissables

Ce calcul fait donc référence à toutes les immobilisations non amortissables (terrains, fonds de commerce par exemple) et à toutes les catégories de titres qu’ils soient immobilisés (titres de participation, TIAP) ou non (VMP).

La plus ou moins-value se calcule alors en faisant la différence :

Prix de cession - Prix d'achat

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