Le traitement des plus-values et des moins-values en BIC
Chapitre 1. Qu’est-ce qui relève du régime d’imposition des plus-values ?
Chapitre 2. Comment calcule-t-on une plus ou moins-value ?
Chapitre 3. Comment qualifie-t-on la plus ou moins-value ?
Chapitre 4. Les cas particuliers
4.1. Les titres
4.2. Les dépréciations sur titres
4.3. Les brevets
4.3.1. Les concessions de brevets
4.3.2. Les ventes de brevets
Chapitre 5. Comment sont imposées les plus-values ?
Chapitre 6. Exercices
4.3. Les brevets
4.3.1. Les concessions de brevets
4.3.2. Les ventes de brevets
