Le traitement des plus-values et des moins-values en BIC
Chapitre 1. Qu’est-ce qui relève du régime d’imposition des plus-values ?
Chapitre 2. Comment calcule-t-on une plus ou moins-value ?
Chapitre 3. Comment qualifie-t-on la plus ou moins-value ?
Chapitre 4. Les cas particuliers
Chapitre 5. Comment sont imposées les plus-values ?
5.1. Le traitement de la PVNCT
5.2. Le traitement de la MVNCT
5.3. Le traitement de la PVNLT
5.4. Le traitement de la MVNLT
Chapitre 6. Exercices
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5.2. Le traitement de la MVNCT

Comme la PVNCT est imposée au même taux que le résultat fiscal, la MVNCT peut s'imputer sur ce résultat.

Fiscalement, la détermination d’une MVNCT n’entraîne donc aucune régularisation (pas de réintégration).

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