LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA) : Traitement comptable
Chapitre 1. EXEMPLE INTRODUCTIF
Chapitre 2. LE TRAITEMENT COMPTABLE DE LA TVA (Régime des livraisons de biens)
Chapitre 3. TVA ET COMMERCE EXTERIEUR
Chapitre 4. FORMALITES POUR LA TVA SELON LE REGIME DU REEL NORMAL
Chapitre 5. COMPLEMENTS
Chapitre 6. SYNTHESE
Chapitre 7. APPLICATION 01
Chapitre 8. APPLICATION 02
Table des matières
Chapitre 1. EXEMPLE INTRODUCTIF
1.1. Enoncé
1.2. Travail à faire
Chapitre 2. LE TRAITEMENT COMPTABLE DE LA TVA (Régime des livraisons de biens)
2.1. Valeur ajoutée par la société ALMO
2.2. Evaluation de la TVA à verser au Trésor Public
2.3. Mécanisme de la TVA
2.4. Comptabilisation dans les livres comptables de la société ALMO
2.4.1. Dans les comptes schématiques
2.4.2. Sous la forme d'écritures au journal
2.5. Réalisation d'un investissement
2.5.1. Comptabilisation le jour de la réception de la facture
2.5.2. Conséquence
2.5.3. Ecriture relative aux calculs de la TVA au titre du mois
Chapitre 3. TVA ET COMMERCE EXTERIEUR
3.1. Importations et exportations
3.2. Opérations intracommunautaires
3.2.1. Acquisitions intracommunautaires
3.2.2. Livraisons intracommunautaires
3.3. Comptabilisation de la TVA pour les acquisitions intracommunautaires
3.3.1. Principes
3.3.2. Exemple de codification des comptes
3.3.3. Ecritures pour les acquisitions intracommunautaires
3.3.4. Suite de l'exemple : Société ALMO
3.4. Comptabilisation d'une livraison intracommunautaire ou d'une exportation
3.5. Comptabilisation d'une opération d'importation
3.6. Formalités fiscales pour les entreprises réalisant des livraisons intracommunautaires
Chapitre 4. FORMALITES POUR LA TVA SELON LE REGIME DU REEL NORMAL
4.1. Déclaration de TVA (modèle 3310 CA3)
4.2. Périodicité de la déclaration
4.3. Arrondis fiscaux
4.4. Comptabilisation des différences dues aux arrondis
4.5. Paiement de la TVA nette due ou à décaisser
4.6. Gestion du crédit de TVA éventuel
4.7. Sanctions financières et fiscales
4.8. Exemple : Société ALMO
4.8.1. Tableau de calculs préparatoires
4.8.2. Déclaration 3310 CA3
4.8.3. Comptabilisation
Chapitre 5. COMPLEMENTS
5.1. Régime du réel simplifié
5.2. Régime des micro-entreprises
5.3. Exigibilité de la TVA pour les prestations de services
5.4. TVA et livraison à soi-même
5.5. Taux de TVA en France
5.6. Règles de déduction de la TVA applicables au 01/01/2008
5.6.1. Nature des modifications
5.6.2. Coefficient d’assujettissement
5.6.3. Coefficient de taxation
5.6.4. Coefficient d’admission
5.6.5. Coefficient de déduction
5.6.6. Exemple
Chapitre 6. SYNTHESE
Chapitre 7. APPLICATION 01
7.1. Enoncé et travail à faire
7.2. Annexes
7.2.1. Annexe 1
7.2.2. Annexe 2
7.2.3. Annexe 3
7.3. Correction
7.3.1. Travail 1
7.3.2. Travail 2
7.3.3. Travail 3
Chapitre 8. APPLICATION 02
8.1. Enoncé et travail à faire
8.2. Annexes
8.2.1. Annexe 1
8.2.2. Annexe 2
8.2.3. Annexe 3
8.3. Correction
8.3.1. Travail 1
8.3.2. Travail 2
8.3.3. Travail 3
