LE CREDIT-BAIL MOBILIER ET IMMOBILIER


	Chapitre 1. RAPPELS

	Chapitre 2. CREDIT-BAIL

	Chapitre 3. CREDIT-BAIL MOBILIER

	EXEMPLE 01

	EXEMPLE 02

	Chapitre 4. CREDIT-BAIL IMMOBILIER

	EXEMPLE 03

	Chapitre 5. SYNTHESE

	APPLICATION : Tableaux de l’annexe relatifs au crédit-bail

Table des matières


Chapitre 1. RAPPELS


Chapitre 2. CREDIT-BAIL

		2.1. Définition

		2.2. Formation du contrat

		2.3. Conditions du contrat

		2.4. Fin du contrat

		2.4.1. Modalités
		2.4.2. Mécanisme

Chapitre 3. CREDIT-BAIL MOBILIER

		3.1. Règles du Plan Comptable Général

		3.1.1. Acquisition d'un bien en Crédit-bail
		3.1.2. Petit matériel de faible valeur loué à des clients
		3.1.3. Redevances versées et régularisations d'inventaire
		3.1.4. Contenu des redevances de Crédit-bail
		3.1.5. Comptabilité de la Société de Crédit-bail
		3.1.6. Dépôt de garantie
		3.2. Documents de synthèse annuels

		3.2.1. Régime de présentation simplifié de l'annexe
		3.2.2. Autres régimes
		3.3. Levée de l'option d'achat

		3.4. Aspects fiscaux

		3.4.1. Au titre des Bénéfices Industriels et Commerciaux
		3.4.2. Au titre de la TVA
		3.4.3. Au titre de la taxe professionnelle

EXEMPLE 01

		Enoncé et travail à faire

		Annexe

		Correction


EXEMPLE 02

		Enoncé et travail à faire

		Annexe

		Correction

		Travail 1
		Travail 2

Chapitre 4. CREDIT-BAIL IMMOBILIER

		4.1. Aspect comptable

		4.2. Aspect fiscal


EXEMPLE 03

		Enoncé et travail à faire

		Annexe

		Correction

		Travail 1
		Travail 2

Chapitre 5. SYNTHESE


APPLICATION : Tableaux de l’annexe relatifs au crédit-bail

		Enoncé et travail à faire

		Documents

		Document 1
		Document 2
		Annexes

		Annexe 1
		Annexe 2
		Correction

		Travail 1
		Travail 2