LE CREDIT-BAIL MOBILIER ET IMMOBILIER
Chapitre 1. RAPPELS
Chapitre 2. CREDIT-BAIL
Chapitre 3. CREDIT-BAIL MOBILIER
3.1. Règles du Plan Comptable Général
3.2. Documents de synthèse annuels
3.3. Levée de l'option d'achat
3.4. Aspects fiscaux
EXEMPLE 01
EXEMPLE 02
Chapitre 4. CREDIT-BAIL IMMOBILIER
EXEMPLE 03
Chapitre 5. SYNTHESE
APPLICATION : Tableaux de l’annexe relatifs au crédit-bail
Chapitre 3. CREDIT-BAIL MOBILIER
3.1. Règles du Plan Comptable Général
3.1.1. Acquisition d'un bien en Crédit-bail
3.1.2. Petit matériel de faible valeur loué à des clients
3.1.3. Redevances versées et régularisations d'inventaire
3.1.4. Contenu des redevances de Crédit-bail
3.1.5. Comptabilité de la Société de Crédit-bail
3.1.6. Dépôt de garantie
3.2. Documents de synthèse annuels
3.2.1. Régime de présentation simplifié de l'annexe
3.2.2. Autres régimes
3.3. Levée de l'option d'achat
3.4. Aspects fiscaux
3.4.1. Au titre des Bénéfices Industriels et Commerciaux
3.4.2. Au titre de la TVA
3.4.3. Au titre de la taxe professionnelle
