FINANCEMENT PAR SUBVENTIONS
Chapitre 1. SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
EXEMPLE 01
Chapitre 2. SUBVENTIONS D'EQUILIBRE
EXEMPLE 02
Chapitre 3. SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT OU D'EQUIPEMENT
EXEMPLE 03
EXEMPLE 04
Chapitre 4. COMPLEMENTS
Chapitre 5. SYNTHESE
APPLICATION 01
APPLICATION 02
APPLICATION 03
Table des matières
Chapitre 1. SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
1.1. Caractéristiques
1.2. Traitement comptable
1.3. Traitement fiscal
EXEMPLE 01
Enoncé et travail à faire
Annexe
Correction
Chapitre 2. SUBVENTIONS D'EQUILIBRE
2.1. Caractéristiques
2.2. Traitement comptable
2.3. Traitement fiscal
EXEMPLE 02
Enoncé et travail à faire
Annexe
Correction
Chapitre 3. SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT OU D'EQUIPEMENT
3.1. Caractéristiques
3.2. Traitement comptable
3.2.1. Avis d'octroi ou d'attribution
3.2.2. Encaissement des fonds
3.2.3. Virement dans les produits exceptionnels
3.2.4. Solde des comptes de bilan
3.3. Situation dans les documents de synthèse
3.3.1. Bilan
3.3.2. Tableau de résultat
3.4. Modalités de reprises
3.4.1. Cas des immobilisations non amortissables
3.4.2. Cas des immobilisations amortissables
3.5. Traitement fiscal
3.5.1. Financement d'immobilisations non amortissables
3.5.2. Financement d'immobilisations amortissables
3.5.3. Versement par des organismes non agréés ou d'autres entreprises
3.6. Cession du bien subventionné
3.6.1. Chronologie des traitements comptables
3.6.2. Conséquence fiscale
EXEMPLE 03
Enoncé et travail à faire
Annexes
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Correction
Travail 1
Travail 2
Travail 3
Travail 4
Travail 5
Travail 6
EXEMPLE 04
Enoncé et travail à faire
Annexe
Correction
Travail 1
Travail 2
Chapitre 4. COMPLEMENTS
4.1. Subventions octroyées par l'entreprise
4.2. Avances remboursables
4.2.1. Encaissement de l'aide
4.2.2. Réussite du projet
4.2.3. Echec du projet
Chapitre 5. SYNTHESE
APPLICATION 01
Enoncé et travail à faire
Annexe
Correction
APPLICATION 02
Enoncé et travail à faire
Annexes
Annexe 1
Annexe 2
Correction
Travail 1
Travail 2
APPLICATION 03
Enoncé et travail à faire
Annexe
Correction
Travail 1
Travail 2
Travail 3
