FINANCEMENT PAR SUBVENTIONS
Chapitre 1. SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
EXEMPLE 01
Chapitre 2. SUBVENTIONS D'EQUILIBRE
EXEMPLE 02
Chapitre 3. SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT OU D'EQUIPEMENT
EXEMPLE 03
EXEMPLE 04
Chapitre 4. COMPLEMENTS
Chapitre 5. SYNTHESE
APPLICATION 01
APPLICATION 02
APPLICATION 03
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FINANCEMENT PAR SUBVENTIONS

 

  • Objectif(s) :
    • Modalités des traitements comptables des subventions d'investissement.
  • Pré-requis :
    • Travaux comptables de fin d'année,
    • Connaissances fiscales.
  • Modalités :
    • Subventions d'investissement pour biens non amortissables,
    • Subventions d'investissement pour biens amortissables,
    • Conséquences fiscales,
    • Régularisations,
    • Exemples,
    • Synthèse,
    • Applications.
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