FINANCEMENT PAR SUBVENTIONS
Chapitre 1. SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
EXEMPLE 01
Chapitre 2. SUBVENTIONS D'EQUILIBRE
EXEMPLE 02
Chapitre 3. SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT OU D'EQUIPEMENT
3.1. Caractéristiques
3.2. Traitement comptable
3.2.1. Avis d'octroi ou d'attribution
3.2.2. Encaissement des fonds
3.2.3. Virement dans les produits exceptionnels
3.2.4. Solde des comptes de bilan
3.3. Situation dans les documents de synthèse
3.4. Modalités de reprises
3.5. Traitement fiscal
3.6. Cession du bien subventionné
EXEMPLE 03
EXEMPLE 04
Chapitre 4. COMPLEMENTS
Chapitre 5. SYNTHESE
APPLICATION 01
APPLICATION 02
APPLICATION 03
3.2. Traitement comptable
3.2.1. Avis d'octroi ou d'attribution
3.2.2. Encaissement des fonds
3.2.3. Virement dans les produits exceptionnels
3.2.4. Solde des comptes de bilan
