CESSIONS D'ELEMENTS D'ACTIF - PRINCIPES ET ASPECTS FISCAUX

Table des matières


Chapitre 1. CESSIONS de BIENS

		1.1. Evaluation lors de la sortie du patrimoine

		1.1.1. Principe
		1.1.2. Bien non amortissable et dépréciation
		1.1.3. Bien amortissable et amortissement
		1.2. Sortie du patrimoine d'un élément d'actif immobilisé

		1.2.1. Date de comptabilisation
		1.2.2. Bien non amortissable
		1.2.3. Bien amortissable
		1.3. Prix de cession (prix de vente)

		1.3.1. Evaluation
		1.3.2. Cas particuliers
		1.3.3. Traitement comptable

Chapitre 2. CESSIONS de TITRES

		2.1. Titres immobilisés et titres de participation

		2.1.1. Vente
		2.1.2. Sortie du patrimoine
		2.1.3. Dépréciations
		2.2. Valeurs Mobilières de Placement

		2.2.1. Résultat de cession
		2.2.2. Traitement comptable
		2.2.3. Dépréciations

Chapitre 3. ASPECTS FISCAUX

		3.1. TVA et cessions de biens avec régularisations

		3.1.1. Biens meubles corporels ou incorporels
		3.1.2. Biens immeubles
		3.2. Plus values et moins values professionnelles

		3.2.1. Cessions d’immobilisations
		3.2.2. Cessions de titres
		3.2.3. Extrait de la documentation fiscale
		3.2.4. Imprimés fiscaux