CESSIONS D'ELEMENTS D'ACTIF - PRINCIPES ET ASPECTS FISCAUX
Chapitre 1. CESSIONS de BIENS
Chapitre 2. CESSIONS de TITRES
2.1. Titres immobilisés et titres de participation
2.1.1. Vente
2.1.2. Sortie du patrimoine
2.1.3. Dépréciations
2.2. Valeurs Mobilières de Placement
Chapitre 3. ASPECTS FISCAUX
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2.1.3. Dépréciations

 

La dépréciation éventuelle doit être ajustée pour les titres restants en portefeuille de chaque catégorie selon leur cours à la date de clôture de l’exercice par rapport à la valeur globale d’acquisition.

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