CESSIONS D'ELEMENTS D'ACTIF - PRINCIPES ET ASPECTS FISCAUX


	Chapitre 1. CESSIONS de BIENS
		1.1. Evaluation lors de la sortie du patrimoine
		1.2. Sortie du patrimoine d'un élément d'actif immobilisé
		1.3. Prix de cession (prix de vente)

	Chapitre 2. CESSIONS de TITRES

	Chapitre 3. ASPECTS FISCAUX

Chapitre 1. CESSIONS de BIENS

		1.1. Evaluation lors de la sortie du patrimoine

		1.1.1. Principe
		1.1.2. Bien non amortissable et dépréciation
		1.1.3. Bien amortissable et amortissement
		1.2. Sortie du patrimoine d'un élément d'actif immobilisé

		1.2.1. Date de comptabilisation
		1.2.2. Bien non amortissable
		1.2.3. Bien amortissable
		1.3. Prix de cession (prix de vente)

		1.3.1. Evaluation
		1.3.2. Cas particuliers
		1.3.3. Traitement comptable