CESSIONS D'ELEMENTS D'ACTIF - PRINCIPES ET ASPECTS FISCAUX


Chapitre 1. CESSIONS de BIENS
	1.1. Evaluation lors de la sortie du patrimoine
	1.2. Sortie du patrimoine d'un élément d'actif immobilisé
	1.3. Prix de cession (prix de vente)
		1.3.1. Evaluation
		1.3.2. Cas particuliers
		1.3.3. Traitement comptable

Chapitre 2. CESSIONS de TITRES

Chapitre 3. ASPECTS FISCAUX

Pour les biens mobiliers d’investissements l’une des écritures suivantes doit être passée :