CESSIONS D'ELEMENTS D'ACTIF - PRINCIPES ET ASPECTS FISCAUX


Chapitre 1. CESSIONS de BIENS
	1.1. Evaluation lors de la sortie du patrimoine
	1.2. Sortie du patrimoine d'un élément d'actif immobilisé
		1.2.1. Date de comptabilisation
		1.2.2. Bien non amortissable
		1.2.3. Bien amortissable
	1.3. Prix de cession (prix de vente)

Chapitre 2. CESSIONS de TITRES

Chapitre 3. ASPECTS FISCAUX