CESSIONS D'ELEMENTS D'ACTIF - PRINCIPES ET ASPECTS FISCAUX
Chapitre 1. CESSIONS de BIENS
1.1. Evaluation lors de la sortie du patrimoine
1.2. Sortie du patrimoine d'un élément d'actif immobilisé
1.2.1. Date de comptabilisation
1.2.2. Bien non amortissable
1.2.3. Bien amortissable
1.3. Prix de cession (prix de vente)
Chapitre 2. CESSIONS de TITRES
Chapitre 3. ASPECTS FISCAUX
1.2.1. Date de comptabilisation
Le constat de la sortie du patrimoine d'un élément d'actif immobilisé peut se faire :
soit à la date de l’opération de cession.
soit à la fin de l’exercice (opérations diverses de régularisations).
