CESSIONS D'ELEMENTS D'ACTIF - PRINCIPES ET ASPECTS FISCAUX
Chapitre 1. CESSIONS de BIENS
1.1. Evaluation lors de la sortie du patrimoine
1.1.1. Principe
1.1.2. Bien non amortissable et dépréciation
1.1.3. Bien amortissable et amortissement
1.2. Sortie du patrimoine d'un élément d'actif immobilisé
1.3. Prix de cession (prix de vente)
Chapitre 2. CESSIONS de TITRES
Chapitre 3. ASPECTS FISCAUX
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1.1.2. Bien non amortissable et dépréciation

 

La dépréciation d’un bien non amortissable (terrain, fonds de commerce, …) doit faire l’objet d’une annulation par reprise :

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