L’évaluation et la qualification du résultat de la cession de titres peuvent dépendre :

• de la catégorie de titres,
• de la durée de détention,
• du prix d’acquisition et du prix de vente du lot vendu.

Pour les dépréciations :

• les dotations sont considérées comme des moins values à LT,
• les reprises sont considérées comme des plus values à LT.