1°) Biens non amortissables :

• Durée de détention inférieure à 2 ans : PV ou MV à Court Terme.
• Durée de détention supérieure ou égale à 2 ans : PV ou MV à Long Terme.

2°) Biens amortissables :

• Quelle que soit la durée : MV toujours à Court Terme.
• Durée inférieure à 2 ans : PV à Court Terme.
• Durée supérieure ou égale à 2 ans :
  • PV à Court Terme à hauteur des amortissements,
  • PV à Long Terme au delà des amortissements (pour le surplus).

3°) Résultat fiscal de la cession :

Valeur d’Origine
- Somme des amortissements
= VCN
# Prix de Cession HT
= Résultat de cession => PV à CT et/ou LT ou  => MV à CT.