CESSIONS D'ELEMENTS D'ACTIF - PRINCIPES ET ASPECTS FISCAUX
Chapitre 1. CESSIONS de BIENS
Chapitre 2. CESSIONS de TITRES
2.1. Titres immobilisés et titres de participation
2.2. Valeurs Mobilières de Placement
2.2.1. Résultat de cession
2.2.2. Traitement comptable
2.2.3. Dépréciations
Chapitre 3. ASPECTS FISCAUX
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2.2.3. Dépréciations

 

Les dépréciations éventuelles doivent faire l’objet d’ajustements pour les titres restants en portefeuille.

L’évaluation de la dépréciation éventuelle pour chaque catégorie de titres se fait en comparant leur valeur globale selon les cours à la date de clôture de l’exercice à la valeur globale d’acquisition.

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