CESSIONS D'ELEMENTS D'ACTIF - PRINCIPES ET ASPECTS FISCAUX


Chapitre 1. CESSIONS de BIENS

Chapitre 2. CESSIONS de TITRES
	2.1. Titres immobilisés et titres de participation
	2.2. Valeurs Mobilières de Placement
		2.2.1. Résultat de cession
		2.2.2. Traitement comptable
		2.2.3. Dépréciations

Chapitre 3. ASPECTS FISCAUX

Evaluation du résultat de la cession de chaque lot :

	Prix de cession
-	Prix d’acquisition
=	Résultat (<= produit net ou charge nette)