L'imposition des résultats
Chapitre 1. Présentation générale de l’Impôt sur le Revenu (IR)
Chapitre 2. Le cas des BIC
Chapitre 3. La détermination du résultat fiscal en IR-BIC
Chapitre 4. Les produits imposables en IR-BIC
Chapitre 5. Les charges déductibles en IR-BIC
Chapitre 6. La détermination du résultat fiscal dans les entreprises relevant de l’IS
Chapitre 7. Le calcul de l’IS
Chapitre 8. Exercice de synthèse sur l'IS
Table des matières
Chapitre 1. Présentation générale de l’Impôt sur le Revenu (IR)
1.1. Les personnes et les revenus concernés par l’impôt sur le revenu (IR)
1.1.1. Les personnes concernées
1.1.2. Les revenus concernés
1.2. Les différentes catégories de revenus imposables
Chapitre 2. Le cas des BIC
2.1. La forme de l'exploitation
2.2. Les activités imposables
2.3. Les revenus imposables
2.4. Exercices
Chapitre 3. La détermination du résultat fiscal en IR-BIC
3.1. Etape 1 : déterminer le résultat comptable.
3.2. Etape 2 : déterminer le résultat fiscal à partir du résultat comptable.
Chapitre 4. Les produits imposables en IR-BIC
4.1. Les produits d'exploitation
4.1.1. Les ventes
4.1.2. Les redevances de concessions
4.1.3. Les subventions de fonctionnement
4.1.4. Les revenus immobiliers
4.2. Les produits financiers
4.2.1. Les revenus de titres
4.2.2. Les produits nets sur cession de VMP
4.3. Les produits exeptionnels
4.3.1. Les subventions d'équilibre et d'équipement
4.3.2. Les produits de cession d'éléments actifs
4.4. Exercices
Chapitre 5. Les charges déductibles en IR-BIC
5.1. La déductibilité des frais généraux
5.1.1. Conditions générales de déductibilité
5.1.2. La preuve et le rattachement de la charge déductible
5.1.3. L'intérêt de l'exploitation et l’intérêt personnel
5.1.4. Une dépense non excessive
5.2. Précisions sur la déductibilité de certains frais généraux
5.2.1. La location de voitures de tourisme
5.2.2. Les dépenses d'entretien et de réparations
5.2.3. Les primes d'assurance
5.2.4. Les impôts et taxes
5.2.5. Les charges de personnel
5.2.6. Les amendes et pénalités
5.2.7. Les dons
5.3. La déductibilité des amortissements, des dépréciations et des provisions
5.3.1. La déductibilité des amortissements
5.3.2. La déductibilité des dépréciations
5.3.3. La déductibilité des provisions
5.4. Exercices
Chapitre 6. La détermination du résultat fiscal dans les entreprises relevant de l’IS
6.1. Les entreprises concernées par une imposition à l’IS
6.2. Les éléments à prendre en compte pour le calcul du résultat fiscal
6.2.1. Principales particularités des produits fiscaux
6.2.2. Principales particularités des charges fiscales
Chapitre 7. Le calcul de l’IS
7.1. Le taux d'imposition à l'impôt sur les sociétés
7.1.1. L'imposition au taux de 0%
7.1.2. L'imposition à taux réduit à 15%
7.1.3. L'imposition à taux normal de 33 1/3%
7.2. La contribution sociale
7.3. Le traitement d'un résultat fiscal négatif
Chapitre 8. Exercice de synthèse sur l'IS
