En France, deux systèmes d’imposition cohabitent : l’Impôt sur le Revenu (IR) et l’Impôt sur les Sociétés (IS).
Cela signifie que toute entreprise est soumise à une imposition sur les résultats qu’elle dégage au cours d’une période. Il existe bien sûr des exceptions (entreprises nouvellement créées par exemple), mais ces cas ne seront pas exposés dans les chapitres qui suivent.
Il s’agit ici d’expliquer pourquoi une entreprise relève de telle imposition et pas de telle autre, puis d’analyser en détail le calcul du résultat sur lequel est calculé l’impôt et enfin, pour les entreprises soumises à l’IS, de calculer effectivement le montant de l’impôt.
Le calcul de l’IR étant trop complexe et dépendant de multiples paramètres, il ne sera pas développé ici.
