L'imposition des résultats
Chapitre 1. Présentation générale de l’Impôt sur le Revenu (IR)
Chapitre 2. Le cas des BIC
Chapitre 3. La détermination du résultat fiscal en IR-BIC
Chapitre 4. Les produits imposables en IR-BIC
4.1. Les produits d'exploitation
4.2. Les produits financiers
4.2.1. Les revenus de titres
4.2.2. Les produits nets sur cession de VMP
4.3. Les produits exeptionnels
4.4. Exercices
Chapitre 5. Les charges déductibles en IR-BIC
Chapitre 6. La détermination du résultat fiscal dans les entreprises relevant de l’IS
Chapitre 7. Le calcul de l’IS
Chapitre 8. Exercice de synthèse sur l'IS
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4.2.1. Les revenus de titres

Qu’il s’agisse de titres de participations, de titres immobilisés ou de valeurs mobilières, les revenus de titres ne peuvent pas figurer dans le résultat fiscal.


En effet, les dividendes et autres intérêts perçus grâce à la possession de ces actifs sont fiscalement imposables dans la catégorie des revenus mobiliers.

C’est donc la personne physique, propriétaire de l’entreprise qui doit déclarer ces montants.

Dans le cas où ces sommes figurent dans le résultat comptable, il convient donc de les déduire de façon extra-comptable.

Cette raison justifie que peu d’entreprises soumises à l’IR-BIC possèdent de portefeuille de titres.

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