LES PROVISIONS REGLEMENTEES


	Chapitre 1. PRESENTATION

	Chapitre 2. PROVISIONS POUR HAUSSE DES PRIX

	Exemple 01

	Chapitre 3. PROVISIONS POUR FLUCTUATIONS DES COURS

	Chapitre 4. PROVISIONS POUR INVESTISSEMENT

	Exemple 02

	Chapitre 5. PROVISIONS POUR RISQUES AFFERENTS AUX CREDITS A MOYEN TERME RESULTANT D'OPERATIONS FAITES A L'ETRANGER

	Chapitre 6. PROVISIONS POUR IMPLANTATION A L'ETRANGER

	Chapitre 7. AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES

	Exemple 03

	Chapitre 8. SYNTHESE

Table des matières


Chapitre 1. PRESENTATION

		1.1. Rappels

		1.2. Caractéristiques

		1.3. Principales provisions réglementées

		1.3.1. Relatives aux immobilisations
		1.3.2. Relatives aux stocks
		1.3.3. Relatives à d'autres éléments d'actif
		1.3.4. Autres provisions réglementées
		1.4. Comptes utilisés

		1.4.1. Comptes de dotations
		1.4.2. Comptes de provisions
		1.4.3. Comptes de reprises

Chapitre 2. PROVISIONS POUR HAUSSE DES PRIX

		2.1. Documentation comptable

		2.2. Principes de calcul

		2.2.1. Méthode
		2.2.2. Schéma
		2.3. Sort de la provision

		2.4. Aspect fiscal

		2.5. Synthèse partielle


Exemple 01

		Enoncé et travail à faire

		Annexe

		Correction

		Travail 1
		Travail 2

Chapitre 3. PROVISIONS POUR FLUCTUATIONS DES COURS

		3.1. Matières concernées

		3.2. Sort des provisions existantes


Chapitre 4. PROVISIONS POUR INVESTISSEMENT

		4.1. Entreprises concernées

		4.2. Montant de la participation

		4.3. Traitement comptable de la participation

		4.3.1. Inscription de la charge à payer
		4.3.2. Transfert en réserve spéciale
		4.3.3. Affectation des fonds
		4.4. Provision pour investissement

		4.4.1. Principes
		4.4.2. Traitement comptable de la provision
		4.4.3. Sort de la provision

Exemple 02

		Enoncé et travail à faire

		Annexe

		Correction

		Travail 1
		Travail 2
		Travail 3
		Travail 4

Chapitre 5. PROVISIONS POUR RISQUES AFFERENTS AUX CREDITS A MOYEN TERME RESULTANT D'OPERATIONS FAITES A L'ETRANGER

		5.1. Entreprises concernées

		5.2. Traitement comptable

		5.2.1. Dotation
		5.2.2. Annulation ou réduction

Chapitre 6. PROVISIONS POUR IMPLANTATION A L'ETRANGER


Chapitre 7. AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES

		7.1. Rappels

		7.2. Excédent d'amortissement fiscal

		7.2.1. Principes
		7.2.2. Modalités
		7.2.3. Caractéristiques
		7.2.4. Comptabilisation
		7.2.5. Commentaires, constats et remarques
		7.3. Excédent d'amortissement fiscal exceptionnel

		7.3.1. Principes
		7.3.2. Biens concernés
		7.3.3. Calcul

Exemple 03

		Enoncé et travail à faire

		Annexes

		Annexe 1
		Annexe 2
		Correction

		Travail 1
		Travail 2

Chapitre 8. SYNTHESE