Détermination du résultat fiscal soumis à l'IS


	Chapitre 1. Entreprises concernées

	Chapitre 2. Eléments à prendre en compte pour le calcul

	Chapitre 3. Principales particularités des produits fiscaux

	Chapitre 4. Principales particularités des charges fiscales

Table des matières


Chapitre 1. Entreprises concernées


Chapitre 2. Eléments à prendre en compte pour le calcul


Chapitre 3. Principales particularités des produits fiscaux

		3.1. Produits classés en PLVT

		3.2. Produits à retraiter pour le calcul de l'IS

		3.2.1. Dividendes de filiales
		3.2.2. Produits à réintégrer fiscalement

Chapitre 4. Principales particularités des charges fiscales

		4.1. Charges fiscalement classées en MLVT

		4.2. Charges à retraiter pour le calcul de l'IS

		4.2.1. Dépenses personnelles
		4.2.2. Dépenses somptuaires
		4.2.3. Dépenses à caractère financier
		4.2.4. Dépenses à caractère salarial
		4.2.5. Autres charges à retraiter
		4.2.6. Montants à ajouter en charges déductibles