LES CHARGES DE PERSONNEL
INTRODUCTION
Chapitre 1. ELEMENTS DE CALCUL DU SALAIRE NET
1.1. Salaire de base
1.1.1. Salaire horaire
1.1.2. Décompte du temps de travail
1.1.3. Lexique
1.1.4. Salaire mensuel ou mensualisé
1.1.5. Heures supplémentaires
1.1.6. Temps partiel et mensualisation
1.1.7. Autres méthodes de calcul du salaire de base
1.1.8. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance (SMIC)
1.2. Majorations accessoires au salaire
1.3. Avantages en nature
1.4. Frais professionnels ou indemnités
1.5. Cotisations retenues sur salaires
1.6. Autres retenues
1.7. Paiement des rémunérations nettes
Chapitre 2. CHARGES PATRONALES
Chapitre 3. DOCUMENTS ET TRAITEMENTS RELATIFS A LA PAYE
Chapitre 4. TRAITEMENTS COMPTABLES DES CHARGES DE PERSONNEL
Chapitre 5. CALCUL DES CHARGES PATRONALES
Chapitre 6. COMPTABILISATION DES CHARGES PATRONALES
Chapitre 7. AUTRES CHARGES
Chapitre 8. PRESTATIONS SOCIALES
Chapitre 9. TITRES RESTAURANT
Chapitre 10. CONGES PAYES
Chapitre 11. PARTICIPATION AUX RESULTATS ET INTERESSEMENT
Chapitre 12. REGULARISATION DES CHARGES SOCIALES
Chapitre 13. SYNTHESE
Chapitre 14. APPLICATION 01
Chapitre 15. APPLICATION 02
Chapitre 16. APPLICATION 03
Chapitre 17. APPLICATION 04
Chapitre 18. APPLICATION 05
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1.1.3. Lexique

  • Heures complémentaires : heures de travail effectuées au-delà du temps de travail prévu par contrat, par un salarié à temps partiel. Ces heures ne sont pas majorées.
  • Amplitude : étendue totale de la journée de travail y compris : temps de repos, d'habillage, de casse-croûte, d'astreinte, de garde, ...
  • Heures d'équivalence : durée de présence hebdomadaire compte tenu des "périodes creuses" pour certaines professions (hôtels, cafés, restaurants, veilleurs de nuits).
  • Heures de récupération : heures perdues en raisons de circonstances exceptionnelles, effectuées au-delà de la durée légale et payées comme des heures normales.
  • Repos compensateur : contrepartie des heures supplémentaires effectuées dans le cadre d’un contingent de 220 H par an et par salarié, en temps de repos (exemple : + 50 % jusqu’au contingent et + 100 % au delà).
  • Repos compensateur de remplacement : le paiement des heures supplémentaires peut être remplacé  totalement ou partiellement par un repos compensateur (exemple : 1 H 15 mn pour les quatre premières, 1 H 30 mn pour les suivantes).
  • Horaires individualisés : aménagements des horaires de travail comportant des plages fixes (présence obligatoire) et des plages mobiles (présence facultative). Autres expressions : horaires variables, libres, flexibles, à la carte, mobiles, souples, ...
  • Astreintes : périodes rémunérées pendant lesquelles le salarié reste à son domicile à la disposition de l'employeur.
  • Travail en équipes successives :
    • Travail en continu : les équipes se succèdent sans interruption tous les jours de la semaine de nuit comme de jour (durée moyenne sur une année de 35 heures hebdomadaires).
    • Travail en semi-continu : (3 x 8 heures) trois équipes se relaient dont une de nuit et comportant un arrêt pour le repos hebdomadaire.

    • Travail en discontinu : (2 x 8 heures) avec un arrêt la nuit et un repos hebdomadaire.
  • Cycle de travail : période brève (8 à 12 semaines) pendant laquelle la durée du travail comprend des semaines de plus de 35 H et des semaines de moins de 35 H (compensation).
  • Annualisation du travail : décompte du temps de travail sur l'année avec des durées hebdomadaires variables.
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