LES EMBALLAGES


	Chapitre 1. DEFINITIONS
		1.1. Le matériel d'emballage
		1.2. Les emballages

	Chapitre 2. CLASSIFICATION

	Chapitre 3. EXEMPLE 01 : Les achats d'emballages

	Chapitre 4. CONSIGNATION ET DECONSIGNATION

	Chapitre 5. ASPECTS FISCAUX : CONSIGNATION ET TVA

	Chapitre 6. EXEMPLE 02 : Consignation TTC sans mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables

	Chapitre 7. EXEMPLE 03 : Consignation TTC avec mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables

	Chapitre 8. EXEMPLE 04 : Consignation HT sans mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables

	Chapitre 9. EXEMPLE 05 : Cas des emballages récupérables identifiables

	Chapitre 10. SYNTHESE

	Chapitre 11. APPLICATION

Chapitre 1. DEFINITIONS

D’après le Mémento Comptable Francis Lefèbvre, il convient de distinguer :

		1.1. Le matériel d'emballage

		1.2. Les emballages

		1.2.1. Les emballages perdus
		1.2.2. Les emballages récupérables
		1.2.3. Les emballages mixtes