LES EMBALLAGES
Chapitre 1. DEFINITIONS
Chapitre 2. CLASSIFICATION
Chapitre 3. EXEMPLE 01 : Les achats d'emballages
Chapitre 4. CONSIGNATION ET DECONSIGNATION
Chapitre 5. ASPECTS FISCAUX : CONSIGNATION ET TVA
Chapitre 6. EXEMPLE 02 : Consignation TTC sans mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 7. EXEMPLE 03 : Consignation TTC avec mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 8. EXEMPLE 04 : Consignation HT sans mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 9. EXEMPLE 05 : Cas des emballages récupérables identifiables
Chapitre 10. SYNTHESE
10.1. Les différentes catégories d'emballages
10.2. Les consignations d'emballages récupérables
10.3. Prix de reprise(ou de déconsignation) inférieur au prix de consignation
10.4. La non restitution des emballages consignés
10.5. Le suivi des emballages en quantité et en valeur
10.6. Remarque
Chapitre 11. APPLICATION
Chapitre 10. SYNTHESE
LES COMPTES RELATIFS AUX OPERATIONS SUR EMBALLAGES
10.1. Les différentes catégories d'emballages
10.2. Les consignations d'emballages récupérables
10.3. Prix de reprise(ou de déconsignation) inférieur au prix de consignation
10.4. La non restitution des emballages consignés
10.5. Le suivi des emballages en quantité et en valeur
10.6. Remarque
