LES EMBALLAGES
Chapitre 1. DEFINITIONS
Chapitre 2. CLASSIFICATION
Chapitre 3. EXEMPLE 01 : Les achats d'emballages
Chapitre 4. CONSIGNATION ET DECONSIGNATION
Chapitre 5. ASPECTS FISCAUX : CONSIGNATION ET TVA
Chapitre 6. EXEMPLE 02 : Consignation TTC sans mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 7. EXEMPLE 03 : Consignation TTC avec mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 8. EXEMPLE 04 : Consignation HT sans mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 9. EXEMPLE 05 : Cas des emballages récupérables identifiables
Chapitre 10. SYNTHESE
Chapitre 11. APPLICATION
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Chapitre 2. CLASSIFICATION

La classification des emballages parmi les immobilisations ou les stocks peut être résumée dans l’organigramme ci-dessous.

Certains emballages peuvent être destinés à être vendus ou récupérés : emballages mixtes. En fonction des conditions dans lesquelles les emballages récupérables sont laissés provisoirement à la disposition des clients, il peuvent consignés ou prêtés.

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