LES EMBALLAGES
Chapitre 1. DEFINITIONS
Chapitre 2. CLASSIFICATION
Chapitre 3. EXEMPLE 01 : Les achats d'emballages
Chapitre 4. CONSIGNATION ET DECONSIGNATION
Chapitre 5. ASPECTS FISCAUX : CONSIGNATION ET TVA
Chapitre 6. EXEMPLE 02 : Consignation TTC sans mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 7. EXEMPLE 03 : Consignation TTC avec mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 8. EXEMPLE 04 : Consignation HT sans mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
8.1. Enoncé et travail à faire
8.2. Documents
8.3. Annexes
8.4. Correction
Chapitre 9. EXEMPLE 05 : Cas des emballages récupérables identifiables
Chapitre 10. SYNTHESE
Chapitre 11. APPLICATION
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Chapitre 8. EXEMPLE 04 :

Consignation HT sans mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables

 

Cette solution (point 5.1) est utilisée dans la pratique mais, elle entraîne des régularisations en cas de non retour et de Boni/Mali.

 

8.1. Enoncé et travail à faire
8.2. Documents
  8.2.1. Document 1
  8.2.2. Document 2
  8.2.3. Document 3
  8.2.4. Document 4
8.3. Annexes
  8.3.1. Annexe 1
  8.3.2. Annexe 2
8.4. Correction
  8.4.1. Travail 1
  8.4.2. Travail 2
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