LES EMBALLAGES
Chapitre 1. DEFINITIONS
Chapitre 2. CLASSIFICATION
Chapitre 3. EXEMPLE 01 : Les achats d'emballages
Chapitre 4. CONSIGNATION ET DECONSIGNATION
Chapitre 5. ASPECTS FISCAUX : CONSIGNATION ET TVA
Chapitre 6. EXEMPLE 02 : Consignation TTC sans mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 7. EXEMPLE 03 : Consignation TTC avec mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 8. EXEMPLE 04 : Consignation HT sans mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
8.1. Enoncé et travail à faire
8.2. Documents
8.3. Annexes
8.4. Correction
Chapitre 9. EXEMPLE 05 : Cas des emballages récupérables identifiables
Chapitre 10. SYNTHESE
Chapitre 11. APPLICATION
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8.1. Enoncé et travail à faire

 

L'entreprise LAMY consigne des emballages à ses clients, HT, sans mention de TVA, à l'occasion de ventes de marchandises.

Au cours du mois d’octobre N, elle a adressé au client RIVET les documents suivants :

Facture n° VT791 (Vente avec consignation d'emballages).
Facture n° AV323 (Reprise d'emballages au prix de consignation).
Facture n° AV344 (Reprise d'emballages avec frais de location).
Note de régularisation n° NR125 (Non restitution d'emballages).
   
   
TRAVAIL A FAIRE : en utilisant les annexes suivantes :
Bordereau de saisie de l’entreprise LAMY.
Bordereau de saisie de l’entreprise RIVET.
1°) Comptabiliser ces factures sur bordereau de saisie dans l’entreprise LAMY.
2°) Comptabiliser ces factures sur bordereau de saisie dans l’entreprise RIVET.
 
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