LES EMBALLAGES
Chapitre 1. DEFINITIONS
Chapitre 2. CLASSIFICATION
Chapitre 3. EXEMPLE 01 : Les achats d'emballages
Chapitre 4. CONSIGNATION ET DECONSIGNATION
Chapitre 5. ASPECTS FISCAUX : CONSIGNATION ET TVA
Chapitre 6. EXEMPLE 02 : Consignation TTC sans mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 7. EXEMPLE 03 : Consignation TTC avec mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 8. EXEMPLE 04 : Consignation HT sans mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 9. EXEMPLE 05 : Cas des emballages récupérables identifiables
9.1. Enoncé et travail à faire
9.2. Documents
9.3. Annexe
9.4. Correction
Chapitre 10. SYNTHESE
Chapitre 11. APPLICATION
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Chapitre 9. EXEMPLE 05 :

Cas des emballages récupérables identifiables

 

Rappel : Conservés durablement, numérotés, ces emballages portant le nom de l’entreprise et leur date d’acquisition sont des immobilisations corporelles amortissables.

 

9.1. Enoncé et travail à faire
9.2. Documents
  9.2.1. Document 1
  9.2.2. Document 2
  9.2.3. Document 3
  9.2.4. Document 4
9.3. Annexe
9.4. Correction
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