LES EMBALLAGES
Chapitre 1. DEFINITIONS
Chapitre 2. CLASSIFICATION
Chapitre 3. EXEMPLE 01 : Les achats d'emballages
Chapitre 4. CONSIGNATION ET DECONSIGNATION
Chapitre 5. ASPECTS FISCAUX : CONSIGNATION ET TVA
Chapitre 6. EXEMPLE 02 : Consignation TTC sans mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 7. EXEMPLE 03 : Consignation TTC avec mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 8. EXEMPLE 04 : Consignation HT sans mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 9. EXEMPLE 05 : Cas des emballages récupérables identifiables
9.1. Enoncé et travail à faire
9.2. Documents
9.3. Annexe
9.4. Correction
Chapitre 10. SYNTHESE
Chapitre 11. APPLICATION
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9.1. Enoncé et travail à faire

 

La Coopérative Viticole achète des fûts en chêne de 50 litres, vides, numérotés, considérés comme des immobilisations, qu'elle consigne régulièrement à ses clients.

Elle vous communique les documents suivants qu'elle a reçus ou émis dans le courant du mois de novembre N :

Facture n° VT963 (Achat de fûts).
Facture n° VT456 (Vente de vin avec consignation de fûts).
Facture n° AV357 (Reprise de fûts avec frais de location).
Note de régularisation n° NR159 (Non restitution de fûts).
   
   
TRAVAIL A FAIRE : en utilisant l'annexe suivante :
Bordereau de saisie de la Coopérative Viticole.
Comptabiliser ces factures sur bordereau de saisie.
 
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