LES EMBALLAGES
Chapitre 1. DEFINITIONS
1.1. Le matériel d'emballage
1.2. Les emballages
1.2.1. Les emballages perdus
1.2.2. Les emballages récupérables
1.2.3. Les emballages mixtes
Chapitre 2. CLASSIFICATION
Chapitre 3. EXEMPLE 01 : Les achats d'emballages
Chapitre 4. CONSIGNATION ET DECONSIGNATION
Chapitre 5. ASPECTS FISCAUX : CONSIGNATION ET TVA
Chapitre 6. EXEMPLE 02 : Consignation TTC sans mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 7. EXEMPLE 03 : Consignation TTC avec mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 8. EXEMPLE 04 : Consignation HT sans mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 9. EXEMPLE 05 : Cas des emballages récupérables identifiables
Chapitre 10. SYNTHESE
Chapitre 11. APPLICATION
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1.2.3. Les emballages mixtes

 

Ils peuvent indifféremment soit être vendus en même temps que les produits ou marchandises soit consignés aux clients. Lors de leur achat, ils sont enregistrés dans le compte :

60267 Achats d’emballages à usage mixtes

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