LES EMBALLAGES
Chapitre 1. DEFINITIONS
1.1. Le matériel d'emballage
1.2. Les emballages
Chapitre 2. CLASSIFICATION
Chapitre 3. EXEMPLE 01 : Les achats d'emballages
Chapitre 4. CONSIGNATION ET DECONSIGNATION
Chapitre 5. ASPECTS FISCAUX : CONSIGNATION ET TVA
Chapitre 6. EXEMPLE 02 : Consignation TTC sans mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 7. EXEMPLE 03 : Consignation TTC avec mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 8. EXEMPLE 04 : Consignation HT sans mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 9. EXEMPLE 05 : Cas des emballages récupérables identifiables
Chapitre 10. SYNTHESE
Chapitre 11. APPLICATION
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1.1. Le matériel d'emballage

 

Il s'agit du matériel réservé au logement et au conditionnement des matières, produits, marchandises manutentionnés dans l’entreprise et qui reste à la disposition de celle-ci pour ses besoins internes et n’est pas destiné à être livré aux clients.

Il est immobilisé selon les cas dans le compte :

- 2154 Matériel industriel

- ou 2156 Matériel d’emballage

Exemples : chaîne de conditionnement, chaîne d’embouteillage, machine à emballer, ...
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