LES EMBALLAGES
Chapitre 1. DEFINITIONS
1.1. Le matériel d'emballage
1.2. Les emballages
1.2.1. Les emballages perdus
1.2.2. Les emballages récupérables
1.2.3. Les emballages mixtes
Chapitre 2. CLASSIFICATION
Chapitre 3. EXEMPLE 01 : Les achats d'emballages
Chapitre 4. CONSIGNATION ET DECONSIGNATION
Chapitre 5. ASPECTS FISCAUX : CONSIGNATION ET TVA
Chapitre 6. EXEMPLE 02 : Consignation TTC sans mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 7. EXEMPLE 03 : Consignation TTC avec mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 8. EXEMPLE 04 : Consignation HT sans mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 9. EXEMPLE 05 : Cas des emballages récupérables identifiables
Chapitre 10. SYNTHESE
Chapitre 11. APPLICATION
Page d'accueilTable des matièresNiveau supérieurPage précédenteBas de la pagePage suivante Cours au format PDF

1.2.2. Les emballages récupérables

 

Il s'agit d'emballages susceptibles d’être provisoirement conservés par des tiers (clients) et que le livreur (fournisseur) s’engage à reprendre dans des conditions déterminées.

Parmi ces emballages il est possible de distinguer deux cas :

1°) Les emballages récupérables identifiables :

Il sont considérés comme des immobilisations lorsqu’ils sont facilement repérables (numéro de série, date de fabrication, ...) ou lorsque leur durée d’utilisation est supérieure à un an.

Ils sont comptabilisés au moment de leur acquisition dans le compte :

2186 Autres immobilisations corporelles - Emballages récupérables.

Exemples : conteneurs numérotés, cuves de gaz, futs, citernes, ...

2°) Les emballages récupérables non identifiables :

Ils ne sont pas commodément identifiables sont assimilés à des stocks.

Ils sont comptabilisés au moment de leur achat dans le compte :

60265 Achats d’emballages récupérables non identifiables.

Exemples : bouteilles de gaz, caisses, palettes, bouteilles en verre « avec étoiles », boites en polystyrène, ...

Page d'accueilTable des matièresNiveau supérieurPage précédenteHaut de la pagePage suivante