LES REGLEMENTS DES CREANCES ET DES DETTES
INTRODUCTION
Chapitre 1. LES ESPECES
Chapitre 2. LES CHEQUES
Chapitre 3. LES DEPÔTS
Chapitre 4. LES VIREMENTS
Chapitre 5. LES CARTES BANCAIRES
Chapitre 6. LES PAIEMENTS PAR INTERNET
Chapitre 7. LES EFFETS DE COMMERCE
7.1. Rappels
7.2. Exemple 10
7.3. Exemple 11
7.4. Endossement d'un effet
7.5. Exemple 12
7.6. Encaissement d'un effet de commerce
7.7. Exemple 13
7.8. Escompte d'un effet de commerce
7.9. Exemple 14
7.10. Escompte des LCRM
7.11. Exemple 15
Chapitre 8. COMPLEMENTS
Chapitre 9. SYNTHESE
Chapitre 7. LES EFFETS DE COMMERCE
Ils constituent des
instruments de paiement et de crédit
.
7.1. Rappels
7.1.1. La lettre de change
7.1.2. Le billet à ordre
7.1.3. Mentions particulières
7.2. Exemple 10
7.2.1. Enoncé et travail à faire
7.2.2. Annexe
7.2.3. Correction
7.3. Exemple 11
7.3.1. Enoncé et travail à faire
7.3.2. Annexe
7.3.3. Correction
7.4. Endossement d'un effet
7.5. Exemple 12
7.5.1. Enoncé et travail à faire
7.5.2. Annexe
7.5.3. Correction
7.6. Encaissement d'un effet de commerce
7.7. Exemple 13
7.7.1. Enoncé et travail à faire
7.7.2. Annexe
7.7.3. Correction
7.8. Escompte d'un effet de commerce
7.9. Exemple 14
7.9.1. Enoncé et travail à faire
7.9.2. Annexe
7.9.3. Correction
7.10. Escompte des LCRM
7.10.1. Problématique
7.10.2. Enregistrement de la créance
7.10.3. Escompte de la LCRM
7.10.4. Règlement du client à l’échéance
7.10.5. Remboursement du crédit bancaire
7.11. Exemple 15
7.11.1. Enoncé et travail à faire
7.11.2. Annexe
7.11.3. Correction