Le recel est réprimé par l’article 321-1 du Code pénal.
Il s’analyse en un délit de conséquence puisqu’il implique nécessairement la commission préalable d’une autre infraction. Peuvent faire l’objet d’un recel une chose ou un produit provenant de l’infraction originelle. Il en va généralement ainsi d’un bien corporel comme, par exemple, une œuvre d’art, un bijou, des fonds…
La jurisprudence a cependant admis le recel d’information dans le cas de la remise du support de ladite information (Cour de cassation, Chambre criminelle, 3 avril 1995).

S’agissant de l'ELEMENT MATERIEL

L’acte matériel peut, dans un premier temps, être établi par la dissimulation ou à la détention ou transmission d’une chose provenant d’un crime ou d’un délit.

• Dissimuler sera le fait de cacher la chose recelée et détenir impliquera un pouvoir de maîtrise sur la chose.

A titre d’exemple, le gérant d’un débit de boisson qui accepte de recevoir, en parfaite connaissance de cause, des sommes volées en paiement de consommations, s’expose à des poursuites pénales pour recel : c’est notamment ce qu’a décidé la Chambre criminelle de la Cour de cassation dans sa décision du 1er octobre 1986.

• Le recel n’implique pas forcément une détention matérielle.

La Chambre criminelle de la Cour de cassation, le 30 novembre 1999, n’a pas hésité à condamner pour recel le prévenu intervenu dans la négociation de bons du trésor volés puisqu’il a pu faire aboutir la transmission par téléphone.

• Dans un second temps, on a assisté à une sorte de dématérialisation du recel puisque celui-ci englobe également le fait de bénéficier par tout moyen du produit d’un crime ou d’un délit. Sera donc sanctionné le recel d’usage, c’est-à-dire le receleur qui se sert d’une chose bien que connaissant son origine frauduleuse.

Tel est le cas du consommateur d’une boisson qui connaissait l’origine frauduleuse de cette dernière (Chambre criminelle de la Cour de cassation, 24 octobre 1979).

Les juges ont ainsi une vision très extensive de la notion de recel.

S’agissant de l’ELEMENT MORAL

Le délit de recel est intentionnel :

• Le prévenu doit connaître l’origine frauduleuse des objets ou du produit recelés ou bénéficié du produit d’une infraction en connaissance de cause.

	Le recel est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 375 000 euros d'amende.
	Il existe là encore des causes d'aggravation, Il est à noter que les juges font preuve d'une plus grande sévérité à l'égard des professionnels.