Ce module vise à présenter de façon synthétique un certain nombre d’impôts ou taxes dont les entreprises sont fréquemment redevables (taxe professionnelle, taxe d’apprentissage, TVS,…).
Pré requis : Maîtriser certains concepts de base relatifs à l’Impôt sur les Sociétés et à l’Impôt sur les Revenus.
Objectifs : Appréhender les différents impôts afin de pouvoir les traiter, les interpréter dans un environnement professionnel.
Durée : 3 heures
Préambule :
Ce chapitre a été élaboré à partir des données fournies sur le site www.impots.gouv.fr. Il se veut une synthèse de ces informations. Pour plus de détails, vous pouvez vous référer à ce site ou au site www.legifrance.gouv.fr lorsqu’il est fait mention d’articles du CGI (Code Général des impôts).
D’autre part,
les différents impôts présentés ci-après sont dus autant par des sociétés soumises à l’IS qu’à l’IR-BIC. Lorsqu’il existe des différences compte tenu du mode d’imposition, celles-ci sont mentionnées.
