LES CHARGES DE PERSONNEL
INTRODUCTION
Chapitre 1. ELEMENTS DE CALCUL DU SALAIRE NET
1.1. Salaire de base
1.2. Majorations accessoires au salaire
1.3. Avantages en nature
1.4. Frais professionnels ou indemnités
1.5. Cotisations retenues sur salaires
1.5.1. Cotisations salariales
1.5.2. CSG et CRDS
1.6. Autres retenues
1.7. Paiement des rémunérations nettes
Chapitre 2. CHARGES PATRONALES
Chapitre 3. DOCUMENTS ET TRAITEMENTS RELATIFS A LA PAYE
Chapitre 4. TRAITEMENTS COMPTABLES DES CHARGES DE PERSONNEL
Chapitre 5. CALCUL DES CHARGES PATRONALES
Chapitre 6. COMPTABILISATION DES CHARGES PATRONALES
Chapitre 7. AUTRES CHARGES
Chapitre 8. PRESTATIONS SOCIALES
Chapitre 9. TITRES RESTAURANT
Chapitre 10. CONGES PAYES
Chapitre 11. PARTICIPATION AUX RESULTATS ET INTERESSEMENT
Chapitre 12. REGULARISATION DES CHARGES SOCIALES
Chapitre 13. SYNTHESE
Chapitre 14. APPLICATION 01
Chapitre 15. APPLICATION 02
Chapitre 16. APPLICATION 03
Chapitre 17. APPLICATION 04
Chapitre 18. APPLICATION 05
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1.5.1. Cotisations salariales

 

a) Les bases de calcul :

Selon les cotisations, les bases de calcul peuvent être :

  • soit le salaire brut ou tranche 1 ou A de 0 au plafond,
  • soit la tranche 2 du plafond jusqu’à 3 plafonds,
  • soit la tranche B du plafond à 4 plafonds,
  • soit la tranche C de 4 plafonds à 8 plafonds.

b) Les différentes catégories de cotisations :

  • Cotisations de Sécurité Sociale : versées à l' U R S S A F (Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales) pour les risques de maladie, maternité, invalidité, décès, veuvage, vieillesse.
  • Cotisations d'assurance chômage pour les risques de perte d’emploi et de revenu :
    • cotisation à l'ASSEDIC (Association pour l'Emploi dans l'Industrie et le Commerce),
    • cotisation chômage des cadres à l'APEC (Association pour l'Emploi des Cadres),
    • cotisation pour l'ASF (Association pour la Structure Financière).
  • Cotisations de retraite complémentaire versée aux retraités en complément de la retraite de la Sécurité Sociale (régime vieillesse) :
                                      
    • Régime des salariés non cadres : ARRCO (Association des Régimes de Retraites Complémentaires),
    • Régime des cadres : AGIRC (Association Générale des Institutions de Retraites des Cadres) :
               - cotisation obligatoire,
               - cotisation facultative.
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