LES EMBALLAGES
Chapitre 1. DEFINITIONS
Chapitre 2. CLASSIFICATION
Chapitre 3. EXEMPLE 01 : Les achats d'emballages
Chapitre 4. CONSIGNATION ET DECONSIGNATION
Chapitre 5. ASPECTS FISCAUX : CONSIGNATION ET TVA
Chapitre 6. EXEMPLE 02 : Consignation TTC sans mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 7. EXEMPLE 03 : Consignation TTC avec mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 8. EXEMPLE 04 : Consignation HT sans mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
Chapitre 9. EXEMPLE 05 : Cas des emballages récupérables identifiables
Chapitre 10. SYNTHESE
Chapitre 11. APPLICATION
11.1. Enoncé et travail à faire
11.2. Documents
11.3. Annexes
11.3.1. Annexe 1
11.3.2. Annexe 2
11.3.3. Annexe 3
11.3.4. Annexe 4
11.4. Correction
11.3. Annexes
11.3.1. Annexe 1
11.3.2. Annexe 2
11.3.3. Annexe 3
11.3.4. Annexe 4
