LES EMBALLAGES


Chapitre 1. DEFINITIONS

Chapitre 2. CLASSIFICATION

Chapitre 3. EXEMPLE 01 : Les achats d'emballages

Chapitre 4. CONSIGNATION ET DECONSIGNATION

Chapitre 5. ASPECTS FISCAUX : CONSIGNATION ET TVA

Chapitre 6. EXEMPLE 02 : Consignation TTC sans mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables

Chapitre 7. EXEMPLE 03 : Consignation TTC avec mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables
	7.1. Enoncé et travail à faire
	7.2. Documents
	7.3. Annexes
	7.4. Correction
		7.4.1. Travail 1
		7.4.2. Travail 2

Chapitre 8. EXEMPLE 04 : Consignation HT sans mention de TVA d'emballages récupérables non identifiables

Chapitre 9. EXEMPLE 05 : Cas des emballages récupérables identifiables

Chapitre 10. SYNTHESE

Chapitre 11. APPLICATION

Bordereau de saisie : Entreprise LAMY

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